Achat d'une forêt : Différents modes d'acquisition possibles
L’achat d’une forêt peut se faire de différentes façons, soit en nom propre, à plusieurs ou bien en société.
En tant que personne physique, la méthode la plus utilisée va être d’acquérir une forêt en nom propre, dont le processus se déroule chez un notaire puisque ce bien est considéré comme un immobilier. Un avantage majeur réside dans le fait de posséder le sol et le peuplement forestier qui la constitue et d’en profiter librement. En parallèle, vous disposez du droit de revente et de transmission. En n’oubliant pas les avantages fiscaux qu’elle apporte. Pour efficacement minimiser les risques au maximum, il est nécessaire de se renseigner sur tout ce qui touche au foncier forestier, sa composition et sa gestion, notamment quelques notions de cynégétique. Cependant, il est à noter que vous serez responsable de tout dommage causé à autrui, l’entretien, assurer le bon développement des boisements. Il est possible de confier la gestion de votre bien à une tierce-partie.
Si vous lancer seul dans ce type d’achat vous effraie, il est envisageable d’acheter une forêt en indivision, c’est-à-dire que plusieurs personnes auront les mêmes droits sur ce bien, et les frais d’acquisition seront répartis entre chacune d’elles. Un concentrement de compétences singulières peut effectivement contribuer au bon développement de ce foncier, sachant que les frais seront moins importants pour chaque individu. Outre ces points positifs, même dans ce cas, les avantages fiscaux sont applicables, avec une réduction des démarches et chaque part est délimitée par l’achat. Malgré tout, ce n’est pas fait que de bons côtés, notamment lorsqu’une des partie décide de se retirer, engendra parfois une revente. L’indivision lié économiquement et juridiquement toutes les personnes faisant partie de cette procédure.
De plus, l’implication d’une personne dite “morale” est également une possibilité à envisager. En ayant recours à un Groupement foncier Forestier (GFF) qui réunit l’épargne de personnes pour acheter et gérer des parcelles, c’est un moyen direct d’obtenir le bien. Tandis que le Groupement Forestier d’Investissement (GFI) permet seulement d’obtenir les droits pour une portion d’une forêt en fonction de la part investie.
En bref, le GFI achète et gèrent des forêts pour un ensemble d’investisseurs, ainsi l’investisseur peut cotiser à son propre rythme et ne pas prêter attention à la gestion de la forêts. Cela concède de nombreuses commodités, la conclusion et la mise à terme de l’achat sont bien plus simples que d’autres types d’acquisition, comme celui en nom propre par exemple. En amont, les risques sont clairement mis en avant et tout ce qui est relatif à la gestion du bien est délégué à une tierce partie, et même dans ce cas, les particuliers peuvent toujours bénéficier d’une fiscalité allégée et d’un avantage juridique.
Certaines start-up sont spécialisées dans les forêts, le fait de faire des donations leur permet de profiter d’un même régime fiscal favorable qu’obtiendrait un particulier qui aurait fait un don. Au niveau du particulier, il peut acheter un ou plusieurs arbre(s) auprès d’une start-up/ société, environ 10 euros/ arbre. Dont la démarche peut être similaire à celle-ci, cet investissement sera remboursé une fois que l’arbre sera coupé, accompagné d’un gain, qui est espéré à 2% par an. Cependant, si l’arbre n’atteint pas le stade maturité, cela constitue une perte de capital pouvant être compensé si l’investissement concerne plusieurs arbres.